Governance intelligence · Flagship 01

REGTECH

Une intelligence de conformité et de gouvernance conçue pour transformer des exigences dispersées en obligations structurées, contrôles, preuves, écarts et actions de remédiation.

REGTECH
Mission system

De la règle à la preuve.

REGTECH est présenté comme un agent de soutien à la décision et à la gouvernance. Il ne remplace ni le juriste, ni le responsable conformité, ni l’autorité de validation.

Obligations

Identifier et structurer les exigences applicables par périmètre, entité, processus et niveau de criticité.

Contrôles

Relier chaque exigence à des contrôles, propriétaires, fréquences et éléments de preuve attendus.

Écarts

Faire émerger les lacunes, incohérences ou preuves manquantes et les transformer en actions suivies.

Textes & politiques

Référentiels réglementaires, politiques internes, procédures et standards propres à l’organisation.

Contrôles existants

Catalogues de contrôles, matrices de risques, responsabilités et résultats de tests.

Évidence

Documents, journaux, attestations, décisions et traces nécessaires à l’analyse du niveau de preuve.

Compliance map

Vue structurée obligations → contrôles → preuves → statut.

Executive brief

Résumé des risques, lacunes, priorités et arbitrages à soumettre aux responsables humains.

Evidence pack

Dossier préparatoire rassemblant les éléments utiles à l’audit, la revue ou la remédiation.

Human approval

Aucune décision réglementaire finale n’est implicitement déléguée à l’agent.

Traceability

Les sources, hypothèses, transformations et sorties doivent rester retraçables.

Controlled scope

Périmètres, droits, sources autorisées et règles d’escalade sont définis avant usage.

Architecture fonctionnelle REGTECH
Architecture view

Un noyau de preuve au centre du système.

Le visuel secondaire illustre l’idée d’un agent connecté à plusieurs sources et registres, mais orchestré autour d’un noyau de décision contrôlé. La conception peut être adaptée à un environnement local-first, privé ou hybride selon les exigences du client.

policy mappingevidence graphrisk prioritizationaudit trail
01 · ScopeDéfinir entité, domaine, juridiction et corpus.
02 · MapRelier exigences, contrôles et preuves.
03 · TestÉvaluer couverture, cohérence et manques.
04 · EscalateSoumettre ambiguïtés et décisions sensibles.
05 · EvidenceProduire un dossier exploitable et traçable.
Important : REGTECH est un système d’aide à la conformité et à la gouvernance. Les interprétations juridiques et décisions réglementaires engageantes doivent rester validées par des professionnels habilités et les responsables compétents.